Geneviève Denat

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Geneviève DENAT
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY
Tribunal pour enfants de Bonneville
Assesseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_debut="2024-01-01"
date_fin="2027-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bonneville"
JORFTEXT000048572593(source JORF)
désignation
16 Décembre 202316/12/2023
De: Geneviève DENAT, épouse GERROLDT
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY
Tribunal pour enfants de Bonneville
Assesseure suppléante
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bonneville"
suppleant
JORFTEXT000039656708(source JORF)
désignation
22 Décembre 201922/12/2019
De: DENAT Geneviève, épouse GERROLDT
Objet:
pour compléter la 2e liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal pour enfants de Bonneville
Assesseur suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bonneville"
suppleant
JORFTEXT000032326109(source JORF)
désignation
01 Avril 201601/04/2016
De: Geneviève DENAT, épouse GERROLDT
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal pour enfants de Bonneville
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bonneville"
suppleant
JORFTEXT000024998771(source JORF)
désignation
20 Décembre 201120/12/2011
De: Denat (Geneviève), épouse Gerroldt
conseil de prud'hommes d'Annecy
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef des services judiciaires du grade provisoire
sont
au titre de l'année 2004 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
Grade provisoire
JORFTEXT000000430909(source JORF)
inscription
06 Décembre 200306/12/2003
De: Denat (Geneviève), épouse Gerroldt
conseil de prud'hommes d'Annecy
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
Deuxième grade des services judiciaires
JORFTEXT000000202228(source JORF)
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Denat (Geneviève), épouse Gerroldt
tribunal d'instance de Bonneville
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
JORFTEXT000000183730(source JORF)
inscription
20 Mai 199420/05/1994
De: Denat (Geneviève), épouse Gerroldt
tribunal d'instance de Bonneville
Objet:
au titre de l'année 1990 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe
JORFTEXT000000718415(source JORF)
inscription
10 Avril 199110/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.